Aberrations
Débat autour de la Transidentité
Que pensez-vous du débat autour des personnes transgenres ? Ce débat a pris des orientations assez compliquées, polémiques et sensibles aux Etats-Unis et au Royaume-Uni. Le cas de ces deux pays est d’ailleurs très différents, avec d’un côté des positions particulièrement polémiques du gouvernement de Donald Trump aux Etats-Unis, tandis que ce sont les plus hautes instances de la justice anglaise qui ont conduit aux mêmes résultats de l’exclusion des personnes transgenres et d’une reconnaissance du sexe féminin (ou masculin) non pas sur le genre mais selon le sexe de naissance.
Peut-on avoir une position non polémique sur ce sujet ? Au fond, je n’ai pas de positions arrêtées sur ce sujet. Je pense juste qu’il y a un problème de société dans la multiplication des déclarations de changements de genre dans l’époque actuelle. Il y a quelque chose qui ne tourne plus rond dans le monde actuel !
Quelques exemples cités par les médias permettent de pointer les dysfonctionnements du système légal actuel et permettent de comprendre ce qui motivent ceux qui contestent l’utilisation du genre auto-défini pour définir ce qu’est le sexe féminin.
Evidemment, il ne s’agit que de cas très particuliers qui ne peuvent représenter le sort de tous ceux qui se déclarent transgenres ou qui déclarent vouloir changer de genre/sexe.
Le premier concerne le Royaume-Uni et la déclaration de changement de genre d’anciens hommes violeurs de femmes demandant à être incarcérées dans des prisons pour femmes parce qu’ils se déclarent désormais du genre féminin. Qu’une loi protégeant les personnes transgenres puissent servir à des violeurs de femmes de se retrouver dans une prison au milieu de femmes n’est-il pas une forme d’absolue aberration. On peut se demander si ce changement de sexe fortuit après une condamnation correspond réellement à un sentiment de changement de genre de cette personne ou bien qu’il est lié
Plusieurs cas de ce genre ont été observés au Royaume-Uni. Est-ce également le cas en France ? Très probablement même si l’information n’a pas été médiatisée probablement en raison des lois interdisant la transphobie.
On a aussi eu le cas de la nageuse Riley Gaines, «qui avait fait part de son humiliation de devoir partager, sans avoir été prévenue, les vestiaires avec Lia Thomas, qu’elle décrit comme un homme de 22 ans d’un mètre quatre-vingts entièrement intact, avec des organes génitaux masculins. L’épisode s’était déroulé «le 18 mars 2022, alors que la nageuse était alignée sur le 200 yards (182,88 mètres) nage libre aux championnats universitaires, et Riley Gaines avait fini 5è, à égalité avec Lia Thomas, une athlète transgenre qui, pendant les années précédant la pandémie de Covid-19, concourait chez les hommes».
Là aussi, n’y a-t-il pas une forme d’aberration à choisir de considérer comme une femme une personne qui a tous les attributs d’un homme et de leur faire partager les mêmes vestiaires, potentiellement les mêmes douches, sous prétexte que cette personne se déclare de sexe féminin, transgenre ou binaire ? Au minimum, la question doit se poser.
Inclusivité ou équité : le sport face au dilemme des athlètes transgenres
La décision d’exclusion des athlètes transgenre a évidemment été prise par Donald Trump mais celle-ci ne s’applique pas forcément, comme le démontre la disqualification et l’élimination de l’escrimeuse Sophie Turner du tournoi d’escrime The Cherry Blossom, à l’université du Maryland, dans la banlieue de Washington, dimanche 30 mars» 2025, parce qu’elle «a refusé d’affronter Redmond Sullivan, athlète transgenre passée de l’équipe masculine à l’équipe féminine du Wagner College, à Staten Island (New York) en 2024».
«Pour son cinquième match, après être montée sur la piste, Sophie Turner a d’abord retiré son masque, puis posé un genou à terre en signe de protestation. J’ai regardé l’arbitre et j’ai dit : je suis désolée. Je ne peux pas faire ça. Je suis une femme et c’est un homme, c’est un tournoi féminin, a raconté l’intéressée sur la chaîne Fox News. La tireuse a reçu un carton noir, synonyme d’exclusion immédiate, puis a été informée qu’elle ne pourrait pas poursuivre le tournoi.»
J’ai lu des articles de presse sur le cas de tri-athlètes de sexe masculin qui, pour démontrer l’aberration de ces changements de genre, s’étaient déclarés de sexe féminin pour s’aligner en compétitions féminines et les remporter haut la main. Je n’ai plus les références de ces articles mais ils doivent être faciles à retrouver. Il y a bien une aberration à accepter les changements de genre avec une telle et une aussi grande facilité, sans imposer avant toute chose d’être arrivé au bout de la procédure physique de changement de sexe.
Les écarts entre les performances des athlètes masculins et féminines expliquent vraisemblablement une partie de ces envies de changement de genre. En tennis de table par exemple, un homme aux alentours de la 30.000ème placé chez les hommes (avec 1600 points FFTT) pourrait être classé parmi les 300 meilleures féminines. Si j’étais une femme, je pourrais disputer le titre de championne de la Réunion avec des chances de l’emporter, chez toutes les femmes et dans ma tranche d’âge, alors que je n’ai évidemment aucune chance chez les hommes. Le nombre d’athlètes de sexe féminin est beaucoup plus faible de même que le niveau moyen des compétiteurs. Évidemment, je ne cherche pas à généraliser quelques exemples particuliers. Le niveau des meilleures joueuses tennis mondiales est largement hors de portée d’une immense partie des joueurs comme dans la majeure partie des autres sports.
Comme le propose la gymnaste américaine Simone Biles, la solution serait peut-être d’inventer une nouvelle classe de compétitions pour les athlètes transgenre, queer, non binaires et autres. Exactement ce qui a aussi été mis en œuvre par certaines fédérations américaines. De même, des vestiaires et des toilettes qui leur seraient réservés comme il en existe déjà pour les hommes et pour les femmes. Des quartiers dans les prisons qui leur seraient aussi réservés. De la même manière que nul ne conteste l’existence de toilettes pour handicapés ou des compétitions handisport, même si la transidentité n’a rien à voir avec un handicap physique ou mental. Simplement, ils ne doivent pas pouvoir concourir chez les femmes pour des raisons de tricherie ni chez les hommes puisqu’ils ne croient plus être des hommes.
Mais cela mis de côté, il ne s’agit que de cas très particuliers, d’exagérations comme le fait pour un violeur de femmes, de pouvoir prétendre être placés dans une prison réservée aux femmes. Il faut penser à toutes les autres personnes transgenres qui souffrent énormément de cette situation, des sportives exclues des compétitions aux Etats-Unis ou au Royaume-Uni …
En même temps, que les détenues féminines se fassent justice elles-mêmes vis-à-vis de tels transgenres. Une émasculation me semblerait être une peine bien légère pour ce violeur qui cherche vraissemblablement les problèmes. Une sorte d’expiation ou de justice divine … Je doute qu’ils remettront des violeurs de femmes ou d’enfants dans des prisons de femmes après cela.
Au fond, je ne pense pas que le débat autour de la transidentité soit juste un problème d’accès aux compétitions sportives, un problème d’évitement des prisons pour hommes. C’est bien plus grave ; un combat de société et de principes entre les femmes et ceux et celles qui veulent prendre leur place, qui veulent être reconnues comme elles, à leur place …
Saucratès
Sexe, devoir, obligation et mariage
Saint-Denis de la Réunion, mardi 13 avril 2021
Le site Mediapart se serait ému d’une décision de la cour d’appel de Versailles, les juges ayant «prononcé un divorce aux torts exclusifs d’une femme, parce qu’elle refusait tout rapport sexuel avec son mari depuis près de huit ans». L’information de Mediapart daterait du 17 mars 2021 et l’article du Monde sur le même sujet date du 30 mars 2021. La décision en cause serait beaucoup plus ancienne puisque la Cour de Cassation a rejeté le pourvoi de la femme en date du 17 septembre 2020, par un arrêt de rejet, sans audience ni motivation.
À entendre les féministes et les bonnes âmes, cette décision de la Cour d’appel de Versailles serait une abomination, ainsi qu’un anachronisme. Anachronisme parce que «la chambre criminelle de la Cour de Cassation reconnaît depuis 1992 qu’une relation sexuelle forcée entre mari et femme est susceptible de constituer un viol.» L’avocate de la femme condamnée a déposé un recours devant la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) et celle-ci estime «que l’absence de relations intimes après trente ans de mariage ne doit pas être en soi un motif qui rend (la poursuite de) la vie commune impossible». L’avocate a même rajouté, selon le Monde, que «le mariage ne peut pas être un asservissement sexuel.»
A se demander si le mot est suffisamment fort ... «asservissement sexuel» pour parler de relations sexuelles dans le cadre du mariage entre une femme et son mari, entre un homme et sa femme ... Pauvres femmes asservies sexuellement par des époux insatiables !
Une autre avocate, Me Mauger-Vielpeau, indiquait pour sa part «être choquée dans son expérience d’avocate de voir beaucoup de femmes dire qu’elles se sentent obligées (de se plier au devoir conjugal). J’ai beau leur dire qu’elles ne peuvent pas été contraintes, elles restent accrochées à cette notion du devoir conjugal.»
Autre magnifique satie d’une autre avocate, Mme Mattiussi : «Le devoir conjugal met les époux en position de consentir aux relations sexuelles pour remplir leurs obligations juridiques et échapper à la menace d’un divorce pour faute». «C’est consentir avec répugnance pour faire plaisir à l’autre» ! Il ne faudrait pas permettre à des extrémistes féministes de devenir avocates !
Et en parlant de belle âme, le député MODEM du Finistère, Erwin Balanant, ne voit «rien de choquant à ce que des personnes n’aient plus de relations sexuelles, mais le qualifier de faute est problématique».
Bizarrement, je ne pense pas qu’il y avait eu autant de réactions lorsqu’un mari avait été «condamné à verser des dommages et intérêts à sa femme qu’il n’avait pas touché au bout de cinq de mariage. Les juges y avaient vu une indifférence injurieuse» !
Allons plus loin ! Au-delà des relations sexuelles, n’est-il pas inconcevable, répugnant, de devoir imposer à un homme ou une femme de devoir parler à son époux et à son épouse, ou de devoir lui faire des cadeaux ou lui offrir des bouquets de fleur, juste «pour faire plaisir à l’autre», comme l’indiquait Maitre Mattiussi ?
Reconnait-on l’existence du devoir conjugal ? Et un homme et une femme peuvent-ils rester ensemble s’ils ne partagent plus l’envie de faire l’amour ensemble ? Vraisemblablement oui, à un certain âge ... Tant qu’il y a de l’amour et de la tendresse. C’est évidemment moins simple si un seul des époux n’en a plus envie, et pas l’autre ... Il y avait très vraisemblablement dans cette sordide histoire une histoire de gros sous, des prestations alimentaires non versées en cas de divorce pour faute, ou juste une posture féministe de la femme et de son avocate ! Ce mariage de toute façon ne se relèvera pas de cette histoire, de ce jugement, de ces attaques !
Saucratès
Le féminisme ou l'art de ramener les hommes au stade d'animal, de porc. Ou qu'en est-il du respect de la présomption d'innocence.
Saint-Denis de La Réunion, mardi 16 juillet 2019
Un sujet de discussion de comptoir de ce matin : les hommes sont-ils des porcs ? Sujet annexe non évoqué : la présomption d'innocence vaut pour les meurtriers et les meurtrières, les assassins et les voleurs, ou les hommes politiques corrompus ... Par contre la présomption d'innocence n'est pas reconnue pour ceux que les femmes, les féministes, les ultra-féministes, les haineux et les haineuses nomment les porcs ! Ces hommes que les femmes accusent de les avoir violées, agressées ou importunées.
La discussion dérape le plus souvent lorsque l'on évoque le cas de Dominique Strauss-Kahn. Sauf erreur de ma part, Dominique Strauss-Kahn n'a pas été condamné pour l'incident du Sofitel. Mais bizarrement, sa culpabilité ne fait aucun doute aux yeux de toutes les femmes, féministes de tout poil (ou tout sexe) et autres aigries ou aigris : ce serait un pervers, un porc, qui aurait agressé une pauvre femme de ménage, Nafissatou Diallo, dans une chambre d'hôtel du Sofitel de Manhattan, au sortir d'une douche, le 14 mai 2011. Le fait que l'accusation américaine ait abandonné les poursuites pénales en raison du manque de crédibilité de la plaignante, Nafissatou Diallo, qui ne permettait pas de donner de crédit à sa version des faits, n'a apparemment aucun impact sur leur jugement définitif. Il faut dire que Dominique Strauss-Kahn avait été arrêté comme un grand criminel devant le tout New-York et devant les médias du monde entier.
https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Dominique_Strauss-Kahn
Mais aux Etats-Unis, l'abandon des poursuites pénales n'empêche pas le lancement d'une procédure civile. Apparemment, le 10 décembre 2012, la procédure au civil a été abandonnée par la conclusion d'une transaction financière avec Nafissatou Diallo (montant indéterminé). Une audience était prévue une semaine plus tard devant le juge de la cour suprême du Bronx, au cours de laquelle Dominique Strauss-Kahn risquait d'être confronté aux témoignages d'autres femmes.
Nous pouvons donc imaginer que Mme Diallo coule désormais des jours heureux dans la richesse et l'opulence grâce à cette histoire d'agression sexuelle au Sofitel de Manhattan !
Je me rappelle d'ailleurs qu'à cette époque, les réseaux féministes (ou politiques, ou bien les trolls) s'acharnant sur Dominique Strauss-Kahn, faisaient circuler des photos d'une Nafissatou Diallo apparemment, visuellement mineure, pour tenter de décrédibiliser encore plus son supposé agresseur. Il s'agissait vraisemblablement de photos de la fille de la plaignante.
Dans les discussions de café de commerce, mes contempteurs (ou bien ceux de Dominique Strauss-Kahn et de tous les porcs qu'ils ou elles exècrent) aiment également rappeler l'affaire du Carlton de Lille et de son ami Dodo La Saumure. Effectivement, Dominique Strauss-Kahn fit bien l'objet d'un procès en février 2015 au tribunal correctionnel de Lille pour «proxénétisme aggravé en réunion», alors que le parquet de Lille avait requis un non-lieu total dans le cadre de cette affaire. Mais les féministes et ultra-feministes de tout poil oublient néanmoins, accessoirement, que Dominique Strauss-Kahn a été relaxé le 12 juin 2015 !
Donc, la présomption d'innocence et l'autorité de la chose jugée ne vaut pas pour les hommes que les femmes et les féministes ont déjà condamné dans leur for intérieur. Ces gens-là, de même que tous les hommes plus généralement, sont donc forcement coupables, affublés du doux surnom (ou étiquette) de porc. Il n'est pas nécessaire qu'il y ait de jugement. Ils sont coupables ! Forcément coupables !
Cette conversation de bar me rappelle une autre chose : cela ne choque pas des femmes de ramener des hommes à une dimension d'animalité, privant ces personnes, ces individus, ces hommes, de leur humanité ! Tout comme les féministes qui créent et utilisent un site internet dénommé «balancetonporc.org», on ramène des hommes au stade, au niveau d'un animal ... et pas n'importe lequel : le plus vil, le plus dégradant des animaux de ferme qui existe, celui sur lequel existe les plus forts tabous si on se réfère à l'islam ou la religion juive : le porc !
Les mêmes personnes féminines qui hurlent en meute parce que les hommes les ramèneraient supposément à une dimension d'objet, de chose, de pot de fleur ou de potiche ; ces mêmes personnes ramènent donc les hommes au stade de l'animal, et le plus infamant de tous les animaux ? Bizarrement, je ne comprends pas tout ceci. Ou plutôt, je pense qu'il ne s'agit de rien d'autre que d'une guerre des sexes dans laquelle des femmes ont décidé de détruire les hommes, en général. Et ceux-ci ont la connerie de se laisser faire, de tenter de les satisfaire ?
Personnellement, je pense que désormais, les hommes ne regarderont plus jamais les femmes de ménage qui rentrent dans leurs chambres d'hôtel de la même manière depuis cette histoire supposément arrivée au Sofitel de Manhattan. Et pourtant, elles ont toujours le chic pour rentrer dans les chambres alors qu'on s'y trouve encore !
Saucratès
Où l’on s’aperçoit que le monde ne tourne pas du tout rond ! (Suite)
Saint-Denis de La Réunion, le 7 janvier 2019
Le Monde ne tourne pas rond, mais cela ne devrait pas surprendre grand nombre de mes lecteurs. Et pourtant, ces derniers jours, j'ai lu dans la presse un certain nombre d'histoires particulièrement inquiétantes, à mon sens.
La première de ces histoires concerne la condamnation d'un gilet jaune à quatre mois de prison avec sursis pour menace de mort contre un député LRM, qui avait été particulièrement choqué d'avoir été menacé de mort ! Dans le cadre d'une discussion houleuse (dixit le journal Le Monde) avec un groupe de gilets jaunes, un des manifestants, gilet jaune, aurait dit à haute voix ce que des milliers de francais doivent espèrer secrètement : «la guillotine, la guillotine» en parlant d'un député LRM. Et cette phrase à été filmée par un journaliste (entre parenthèses, cela ne va pas rendre plus populaire les journalistes dans le mouvement des gilets jaunes, dès lors que leurs reportages, au lieu d'informer, servent essentiellement à la justice à poursuivre les personnes qu'ils interviewent ou filment ... oui à un journalisme d'investigation, mais pas à un journalisme de délation). S'agit-il d'une menace de mort ? En faisant référence à la guillotine en s'adressant à quelqu'un, cela peut-il être assimilé à des menaces de mort, et puni en tant que tel ? L'homme n'a pas menacé spécialement ce député LRM de le tuer ou de lui faire la peau ! Il y a un monde entre le fait d'énoncer le terme de guillotine ou d'échafaud et le fait de mettre une telle menace à exécution ! Ces gilets jaunes disposaient-ils même d'une guillotine pour mettre une telle menace à exécution ?
Le Monde ne tourne pas rond parce que pouvoir être condamné une peine d'emprisonnement pour un si petit délit me semble totalement aberrant. La justice francaise, le parquet francais qui agit sur ordre, le gouvernement macroniste doit être particulièrement apeuré, terrorisé, pour que la simple mention de l'outil révolutionnaire par excellence, à savoir la guillotine, puisse leur faire peur à ce point là ! Ce député LRM qui exprime sa profonde blessure devant cette menace (sans rire, il s'est bien foutu des juges, ou bien il n'a pas grand chose à faire en politique celui-là !), ce gouvernement qui poursuit pour un rien, avant même parfois que tout fait délictueux ne puisse être reproché, pour le simple port de boulons ou de masque de chantier, ces députés LRM qui sont incapables d'aller sur le terrain rencontrer leurs administrés, et qui meurent de peur à l'idée de la moindre confrontation, tous ces gens-là ne devraient pas être au pouvoir, disposer du pouvoir, avoir été élu. Leur élection n'est qu'une énorme erreur, erreur de ces millions d'électeurs qui ont voulu donner une majorité parlementaire à Macron ! Il faut maintenant en payer le prix ; être représentés par des abrutis et des incompétents ...
Le simple fait de se référer à la guillotine est donc une menace de mort, un acte condamnable par la justice, un acte contraire à notre démocratie, à notre république ? Les personnes qui sont à l'origine de notre démocratie, de notre république, les révolutionnaires qui condamnèrent le roi, la reine, le dauphin, des milliers de nobles et des milliers d'autres contre-révolutionnaires à la guillotine, à l'échafaud, sont donc également des criminels, comme ce brave gilet jaune passablement énervé. Loin d'être les révolutionnaires courageux qui combatirent et vainquirent l'Ancien Régime, ceux qui sont à l'origine de notre démocratie et de notre république auraient donc été des criminels que cette même république et cette même démocratie à laquelle ils donnèrent vie (et pour laquelle nombre d'entre eux donnèrent leur vie) aurait dû condamner ? Notre démocratie et notre république est donc construite sur un mensonge ? Les actes héroïques qui lui ont donné naissance sont donc des actes criminels ? Notre démocratie et notre république n'existe donc pas, de même que les droits de l'homme et du citoyen ? Car comment des actes criminels pourraient donner naissance à quelque chose de bien ?
A la vérité, ce gilet jaune n'aurait jamais dû être condamné pour cette phrase, pour ces deux mots révolutionnaires, qui ne peuvent en aucun cas être assimilés à une menace de mort puisque cette menace de mort est inapplicable ; les gilets jaunes ne disposent pas d'une guillotine. Par ailleurs, Il ne s'agit pas d'une menace de mort mais juste d'un fait : ces personnes là, députés LRM, membres du gouvernement LRM et leurs affidés, président de la république LRM qui ne défend que les riches et les hauts managers esclavagistes, devraient être incarcérés, embastillés et condamnés par un pouvoir revolutionnaire à la peine qu'ils méritent.
Ce sont juste des faits ! On ne peut usurper le pouvoir par des moyens de ruse, même s'ils sont légaux, même s'ils sont apparemment légitimes, on ne peut confisquer ce pouvoir qu'au bénéfice d'une minorité de riches et de patrons, managers esclavagistes, et ne pas devoir en payer un jour le prix !
Mais en en disant cela, moi, comme ce gilet jaune, je peux être poursuivi et condamné pour menace de mort, parce que ce gouvernement, ces députés, ces managers que l'n retrouve dans toutes nos administrations, dans toutes nos entreprises, sont morts de peur et terrorisés à l'idée d'être découverts, compris, rattrapés par ces foules contre lesquels ils s'acharnent depuis des mois, des années, des siecles, eux et leurs prédécesseurs !
En découvrant cette condamnation, j'ai envie de devenir gilet jaune, de devenir révolutionnaire, de faire tomber ces pleutres et ces manipulateurs, de faire tomber cette mascarade que représente le pouvoir macroniste !
Toujours dans la même veine, un autre député LRM a annoncé avoir reçu une lettre de menace raciste. Certes, les idées contenues dans cette lettre sont extrémistes et inacceptables, mais elles dénotent bien par contre le gouffre et le précipice qui séparent les représentants LRM élus et les électeurs lambda de notre pays, élus en lesquels ils nous est impossible de nous reconnaître.
Après, les idées développées dans cette lettre de menace sont inacceptables : c'est la porte ouverte au rejet de tout député qui ne serait pas suffisamment bien blanc, bien gaulois ! C'est en germe le rejet de la présence de tout député antillais, réunionnais, mahorais. Ou à l'inverse le rejet parmi ceux-ci de tout élu blanc.
Par contre, ce qui m'insupporte, c'est le fait de monter en épingle de telles menaces, aussi bien à propos. Comme si le but était de victimiser les députés LRM, victimes de menaces, de lettres d'insultes. C'est un peu trop parfait comme cirque médiatique ! Au trop bon moment !
Dernière aberration de mes lectures de ce début d'année, l'information que la Chine prépare un système de notation généralisée de l'ensemble de ses citoyens, voire de l'ensemble des citoyens du monde !
Plusieurs projets selon le journal Le Monde sont à l'étude ; l'un d'eux étant le «système de crédit social» (SCS) que le gouvernement entend mettre en application en 2020. Un autre systeme est appelé «système de Rongchang». Enfin, la société Alibaba, sorte d'Amazon chinoise qui vise à se répandre partout dans le Monde, a aussi développé un système de notation, intitulé «Sésame».
Une phrase de l'article du Monde illustre la folie de ces entreprises : «Seront donc passées au crible la légalité et la moralité dans les domaines économiques, sociaux et politiques, avec pour but un score dont découleront des récompenses ou des sanctions. Les Chinois pourront se voir ainsi restreindre l’accès à certains emplois, prêts, écoles ou transports publics. De telles listes noires existent déjà, par exemple dans le transport ferroviaire.»
Ca, c'est effectivement effrayant ! Un système de score où le fait de planter des arbres et des plantes ferait partie des comportements valorisés et reposant sur la délation de leaders d'opinion, de juges pouvant influer sur les scores des uns ou des autres. Effrayant !
Les pays occidentaux ont-ils développé des systèmes analogues ou approchants, scorant l'ensemble de leurs administrés ? Que ce soit sur cette base ou une base différente ? Même Facebook n'est pas allé jusqu'à là ! Même les fichiers d'incidents de remboursements bancaires ne vont pas jusqu'à là, même si l'on peut se dire que le projet d'interconnections de tous les fichiers contenant des informations sur les gens, sur les francais en l'occurrence, dans un but de lutter contre le blanchiment des capitaux, contre le terrorisme, contre les actes malveillants, porte en germe un tel système de notation, de scoring ... dans lequel ce sont les forces de police, de sécurité, qui tiennent le rôle de censeurs, de leaders d'opinion !
Saucratès
Où l’on s’aperçoit que le monde ne tourne pas si rond que cela !
Saint-Denis de la Réunion, le 26 décembre 2018
Dans un de mes écrits précédents, je m’étais alarmé du fait que les hauts fonctionnaires de Bercy, du ministère des finances ou du ministère du budget, avaient une misérable habitude de chercher par tous les moyens à s’attaquer aux avantages ou aux dispositifs fiscaux bénéficiant aux classes sociales déshéritées ou aux classes moyennes, mais faisaient parallèlement bizarrement attention à ne pas toucher aux avantages fiscaux des grandes fortunes et des grandes entreprises voire aux mécanismes de contournements fiscaux que ces derniers utilisaient. Je me référais notamment aux mécanismes d’optimisation fiscale appelés Cum-cum, Cumex ou arbitrage de dividendes, sur lesquels le journal Le Monde et d’autres rédactions de presse européennes avaient sorti un dossier extrêmement bien documenté il y a de cela deux mois. Alors que ces schémas d’optimisation fiscale étaient mondialement connus, de notoriété publique sur la place financière de Paris, et permettaient aux riches contribuables soit d’échapper complètement à l’impôt, soit même de se faire rembourser à plusieurs reprises des impôts non réglés, je trouvais surprenant que les hauts fonctionnaires de Bercy n’aient jamais proposé de remettre en cause la fiscalité de ces montages, comme s’ils trouvaient un intérêt à laisser de tels mécanismes exister !
L’actualité me donne raison par l’absurde. Alors qu’un texte de loi avait été voté par le Sénat pour bloquer ce dispositif, on découvre que Bercy a proposé une réécriture de ce texte de loi, voté par la majorité LRM-Modem à l’Assemblée Nationale, visant à vider de sa substance le projet de loi sénatorial afin de permettre aux schémas d’optimisation fiscale des très riches contribuables de continuer à fonctionner sans encombre (interprétation de l’article du Monde).
« En réécrivant le texte proposé initialement par le Sénat, les députés de La République en marche (LRM) et du MoDem l’ont vidé de sa substance.
Le nouveau bouclier anti-CumCum cible uniquement les opérations les plus simples, dans lesquelles un investisseur étranger signe un contrat avec un établissement français pour lui céder temporairement ses actions, afin d’échapper à l’impôt français sur les dividendes. C’est ce qu’on appelle le prêt-emprunt de titres ou les contrats à terme ferme.
Or, des opérations légèrement plus complexes permettent de contourner ce bouclier. En utilisant des instruments financiers au nom barbare comme le total return swap, les deux complices peuvent échanger des actions en toute discrétion sur les marchés, sans conclure formellement de contrats de cession des actions. Et échapper ainsi à la nouvelle loi.
Les établissements financiers désireux de continuer le CumCum pourraient donc opportunément se rabattre sur ce type de solution pour pouvoir poursuivre cette activité lucrative, qui fait perdre plusieurs milliards d’euros au contribuable français chaque année, selon l’estimation du Monde, validée par les pouvoirs publics.
Le bouclier instauré par le Parlement contient une autre faille de taille : il est limité aux opérations financières qui surviennent dans les quatre-vingt-dix jours autour de la date de versement du dividende. C’était a priori une bonne idée, puisque c’est dans cette période que sont créés les montages CumCum. Problème : trop imprécis, le texte des députés pourrait là encore être contourné par des traders ingénieux. Il leur suffirait de dissocier le moment de la conclusion des contrats de cession de celui de la « livraison » effective des actions. Ainsi, les titres seraient toujours échangés autour de la date du versement du dividende, mais sous le régime d’un contrat conclu avant la période de quatre-vingt-dix jours, et donc hors d’atteinte du bouclier antifraude.
La réforme adoptée par la majorité laisse enfin de côté un pan entier des abus révélés par les CumEx Files : les montages dits externes, qui profitent des conventions fiscales favorables signées par la France avec les pays comme les Emirats arabes unis, où les dividendes sont imposés à zéro.
Pourquoi l’Assemblée a-t-elle ainsi affaibli le dispositif initial du Sénat ? «Pour le rendre plus opérationnel, car il entrait en contradiction avec le droit européen», soutient le député MoDem Jean-Noël Barrot, l’un des artisans de ce ripolinage. Or, si le troisième point posait effectivement problème, ce n’était pas le cas des deux premières failles introduites par les députés.
Qui donc leur a soufflé l’idée de restreindre aussi drastiquement la portée du bouclier antifraude ? «La rédaction est faite en lien avec les services de l’administration [Bercy] et du rapporteur du budget [Joël Giraud]», explique M. Barrot, qui reconnaît qu’«elle ne convient peut-être pas, parce qu’elle a été faite dans une période chargée et compliquée où on était très sollicité». A peine deux mois se sont en effet écoulés entre les révélations du Monde et le vote du texte.
«Je pense que c’est déjà très bien», se félicite l’élu des Yvelines, qui renvoie la balle vers la future mission d’information parlementaire sur les CumEx Files, «qui permettra de vérifier que les instruments dont on dispose fonctionnent et d’aboutir à des dispositifs bétons». En attendant, les orfèvres du CumCum peuvent dormir sur leurs deux oreilles. »
Une deuxième information m'a également fait réagir aujourd'hui à la lecture de la presse. On apprend que les parents d'un jeune américain victime du régime nord coréen viennent de se voir octroyer 501 millions de dollars par la justice américaine. Il avait été détenu entre décembre 2015 et juin 2017 par la Corée du Nord et il était décédé en juin 2017 juste après son rapatriement.
Autre sujet : Rachel Corrie.
Je ne veux bien sûr en aucun cas minimiser le calvaire vécu par ce jeune américain et par sa famille, ou minimiser la violence de ce régime nord-coréen, mais je me demande simplement si la justice américaine a été aussi protectrice par le passé vis-à-vis les familles des jeunes américains et américaines tués par le régime israélien ? Je pense notamment aux parents de Rachel Corrie, une activiste pacifiste écrasée sous les chenilles d'un bulldozer de l'armée israélienne, le 16 mars 2003, et dont la justice israélienne (jusqu'à la Cour suprême) refusera de condamner Tsahal.
Il n'y a pas eu de procès aux Etats-Unis contre Israël, vraisemblablement parce que la justice israélienne doit être considérée aux Etats-Unis comme une justice libre et équitable, alors que la justice nord-coréenne ne doit pas être considérée de cette manière ! Mais lorsque l'on compare le traitement fait à une victime de l'état nord coréen et à une victime de l'état israélien, on ne peut que se demander s'il n'y a pas quelque chose de totalement pourri dans le monde d'aujourd'hui et dans le fonctionnement de la justice américaine.
Il faut qu'il y ait une justice pour Rachel Corrie, et que l'état d'Israël paie pour le meurtre de cette gamine tuée en 2003, il y a quinze ans !
Saucratès